Professionnels

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Article 1. Les tarifs :
- Nos prix sont indiqués hors taxes, départ de notre atelier sauf accord particulier.
- Nos tarifs sont garantis jusqu’au 31 décembre de l’année en cours. Rozell et Spanell se réserve toutefois le droit de modifier les tarifs suite à l’augmentation subite du coût des
matières premières, transport, emballage...
- Tous nos produits sont disponibles et proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique ou par téléphone dans un délai de 48H (jours ouvrés).
Vous pourrez alors demander l'annulation de votre commande ou l'échange du ou des produits manquants.
Article 2. Livraison :
Les commandes sont traitées dans nos meilleurs délais à réception de la commande et sauf clause précise, nos délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatifs.
Les commandes seront expédiées à réception dupaiement intégral ou acompte.
Nos produits voyagent aux risques et périls du destinataire (même en cas d’expédition en franco de port). Rozell et Spanell ne pourra être tenu responsable
des conséquences dues à un retard d’acheminement imputable à La Poste ou au transporteur. La non-livraison ou le retard ne peuvent en aucun cas donner lieu à une indemnisation.
Les cas de grèves, accidents incendie, défaut de matériel de transport ou manque de matières premières sont considérés comme cas de force majeure.
Sauf en cas de franco, les frais d’expédition sont à la charge du client.
Article 3. Réception de marchandise, réclamations :
L’acheteur doit vérifier l’intégrité du ou des colis en présence du transporteur, et indiquer, le cas échéant, les réserves détaillées sur le bon de livraison.
Sans ces réserves détaillées, aucun recours et aucune réclamation ne sera possible.
Ces réserves devront nous être détaillées et confirmées par lettre recommandée avec accusé de réception.
Les réclamations ne seront valables que si elles sont portées à la connaissance de Rozell et Spanell au plus tard 15 jours après la réception des articles.
Elles devront être signifiées par lettre recommandée avec accusé réception.
Les lots litigieux devront rester intacts jusqu’à l’inspection.
Article 4. Conditions de règlement :
Nous acceptons les règlements par chèques, virements ou LCR directes.
La fourniture du RIB par le client valide automatiquement l'acceptation des LCR. En cas de refus de LCR non approuvé par Rozell et Spanell, des frais de gestion seront appliqués.
En cas de paiement par chèque bancaire, nous vous remercions de libeller le chèque à l'ordre de Rozell et Spanell et l'envoyer à l’adresse suivante : Rozell et Spanell,
7 rue des entreprises , 35730 Pleurtuit (France). Pas d’escompte pour règlement anticipé.
1.Pour les commandes dont le montant est inférieur ou égal à 300 € (hors taxes) :
Paiement immédiat à la commande par LCR
2.Pour les commandes supérieures à 300 € (hors taxes) :
Un acompte de 50% sera exigé à la commande par LCR, et le solde par LCR à 30 jours à compter de la date d’envoi de la commande.
Tous les frais légaux, intérêts et autres frais liés à un retard de paiement seront entièrement à la charge de l’acheteur.
La marchandise restant la propriété de Rozell et Spanell jusqu’au règlement intégral de la facture (loi n°80.335 du 12 mai 1980), Rozell et Spanell se réserve alors le droit d’interrompre les commandes en cours.
Le non règlement total ou partiel à la date convenue, sans qu'un rappel soit nécessaire, entraine l'exigibilité immédiate de toutes les sommes dues,
outre la perception de pénalités fixées à 3 fois le taux d'intérêt légal, d'une clause pénale de quinze pour cent des sommes dues, et de plein droit pour les mandants professionnels, d'une indemnité pour frais de recouvrement d'un montant de 40€ minimum (Loi LME - art. L441-6 du code du commerce et Décret 2012-1115 du 02/10/2012).
Article 5. Garanties légales :
Conformément aux dispositions légales en vigueur (Code de la Consommation et Code Civil), les produits fournis par Rozell et Spanell bénéficient, de la garantie légale
contre les vices cachés et de la garantie légale de conformité.
En cas de réclamation, vous pouvez nous contacter par :
E-mail : rozell.spanell@hotmail.fr, Téléphone : 06 33 45 95 85 du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
Courrier : Rozell et Spanell - SERVICE CLIENT - PA de l'Orme - 35730 Pleurtuit
Nous vous remercions de mentionner votre référence client et/ou la référence de votre commande lors de tout contact avec notre service clientèle.
Article 6. Droit applicable – litiges :
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Article 7. Juridiction compétente :
Les conditions de vente sont régies par le droit français. Tous les litiges susceptibles de survenir entre les parties concernant, entre autres, la validité, l'interprétation,
l'exécution ou la résiliation du contrat seront tranchés définitivement par le Tribunal de commerce de Rennes.
CONDITIONS TARIFAIRES :
Nos tarifs sont valables à partir du 1er janvier 2026 et jusqu’au 31 décembre 2026 (sauf augmentation subite des matières premières).
Pour toute commande inférieure au franco, les frais fixes de livraison et d’emballage sont facturés 30€ HT.
Franco de port départements 22-29-35-56 : 300 € HT
Franco de port en France continentale : 400 € HT (hors îles et stations de ski, Corse sur devis)
SERVICE APRES VENTE :
E-mail : rozell.spanell@gmail.com ou par courrier : Rozell et Spanell - SERVICE CLIENT - 7 rue des entreprises - 35730 Pleurtuit
Conseils de conservation :
Nous vous conseillons d’entreposer nos produits dans un local sec et frais, à l’abri de la lumière.
La date limite d’utilisation optimale de nos produits est fixée à 24 mois après la date de fabrication.